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Calculs des tantièmes

Les tantièmes, calculés selon la superficie des parties privatives, déterminent la quote-part de chaque copropriétaire dans les charges communes d'un immeuble collectif, et sont régis par le règlement de copropriété et les décisions d'assemblée générale.
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Le calcul des tantièmes est une méthode de répartition des charges générales dans un immeuble collectif, comme un immeuble d’appartements ou une copropriété. Il permet de déterminer la quote-part de chaque copropriétaire dans les dépenses communes de l’immeuble.

 

Les tantièmes sont calculés en fonction de la superficie des parties privatives (appartements, garages, caves, etc.) de chaque copropriétaire. La superficie des parties privatives est multipliée par un coefficient qui dépend de l’importance relative de cette superficie par rapport à l’ensemble de l’immeuble. Le résultat obtenu représente le nombre de tantièmes de chaque copropriétaire.

 

Pour calculer les tantièmes, il est nécessaire de disposer de l’état descriptif de division de l’immeuble, qui définit la superficie de chaque lot et le coefficient associé. Les tantièmes peuvent également être modifiés par des décisions prises en assemblée générale de copropriété.

 

Une fois les tantièmes calculés, ils servent de base à la répartition des charges générales de l’immeuble. Chaque copropriétaire est tenu de payer sa quote-part des dépenses communes en fonction de ses tantièmes. Les tantièmes peuvent être révisés chaque année en fonction de l’évolution des charges générales de l’immeuble.

 

Les tantièmes sont généralement mentionnés dans le règlement de copropriété de l’immeuble. C’est un document qui définit les règles de fonctionnement de l’immeuble et qui est approuvé par l’ensemble des copropriétaires. Le règlement de copropriété est établi lors de la division de l’immeuble et est annexé à l’acte de vente de chaque lot.

 

Vous pouvez également trouver les tantièmes de votre copropriété dans les documents qui vous ont été remis par votre syndic de copropriété, qui est chargé de la gestion de l’immeuble. Ces documents peuvent comprendre notamment le budget prévisionnel de la copropriété, qui précise les dépenses prévues pour l’année et la répartition de ces dépenses entre les copropriétaires.

 

Si vous êtes copropriétaire et que vous ne disposez pas de ces documents, vous pouvez contacter votre syndic de copropriété pour obtenir des informations sur les tantièmes de votre copropriété. Vous pouvez également vous rapprocher de la mairie de votre commune ou du service de l’urbanisme de votre département, qui pourront vous fournir des informations sur l’immeuble et sur ses tantièmes.

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